Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente de LUXURIOUS QUEEN

Préambule :

La commande de produits présentés dans le catalogue électronique de luxurious-queen.fr propriété exclusive de LUXURIOUS QUEEN est subordonnée à l’acceptation par le client de l’intégralité des Conditions Générales de Vente exposées ci-après.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

Ces Conditions Générales de Vente s’imposent au client à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin, et sans égard pour les clauses particulières ajoutées par lui – sauf accord exprès du vendeur – ni pour les documents publicitaires émis par LUXURIOUS QUEEN ou tout autre document.

 

1. Acceptation

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son code client et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels.

L’acceptation par le client des présentes conditions est matérialisée par sa signature électronique concrétisée par le clic de validation, ainsi que par la communication de ses coordonnées bancaires aux fins de paiement de sa commande. Cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties. Cette double démarche équivaut pour le client à reconnaître qu’il a pris pleinement connaissance et qu’il approuve sans réserve l’ensemble des présentes conditions.

 

2. Produits

Les photographies de présentation illustrant les produits proposés dans le catalogue électronique de LUXURIOUS QUEEN tendent à illustrer la présentation des articles sans recherche de la plus grande exactitude. Dès lors ces photographies ne peuvent être considérées comme entrant dans le champ contractuel et les variations dans la représentation des articles ne peuvent ni engager la responsabilité de LUXURIOUS QUEEN ni affecter la validité de la vente.

 

3. Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au client au moment de la passation de sa commande. Dans l’éventualité d’une indisponibilité après passation de sa commande, nous informerons le client par courrier électronique et nous nous engageons, soit à lui fournir des articles de remplacement présentant les caractéristiques et qualités similaires ou supérieures à un prix égal ou supérieur, soit à le rembourser si son compte bancaire a été débité.

4. Commande

LUXURIOUS QUEEN se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les produits ne pourront être livrés qu’à l’adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande. Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande, engagent celui-ci : en cas d'erreur, d'imprécision ou de manques dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.


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